Araignées : prise en charge assurance habitation désinsectisation
Une invasion de nuisibles tels que les araignées n’est jamais souhaitable, mais si cela arrive il faudra sans doute faire appel à un professionnel de la désinsectisation et de la désinfection. Cette opération engendrera nécessairement des coûts plus ou moins élevés en fonction du niveau de l’intervention. Quelle est alors la prise en charge par l’assurance habitation de la désinsectisation ? Existe-t-il des moyens de faire baisser la facture ?
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Prise en charge par l’assurance habitation en cas de désinsectisation : est-ce possible ?
Peut-on amortir la facture ?
Les frais découlant de l’appel à un spécialiste de la désinfection et de la désinsectisation sont-ils pris en charge par l’assurance habitation ? Est-il possible de se faire dédommager suite à l’intervention d’un professionnel qui appliquera un traitement en vue de mettre fin à une infestation d’araignées, par exemple ? Ces questions qui reviennent fréquemment méritent en effet d’être posées quand on sait que certaines interventions sont susceptibles d’aboutir à une facture plus ou moins importante et que ce genre de désagrément est bien plus courant qu’on ne le croit. Et une invasion d’araignées n’est pas sans risque, même si les arachnides, contrairement à une idée répandue, ne sont pas dangereux pour l’homme dans nos contrées.
La règle de base
Quel que soit votre statut, à savoir propriétaire ou locataire de votre habitation, il faut avoir à l’esprit que, dans la quasi-totalité des cas, il y a de très fortes chances pour que la prise en charge par l’assurance habitation d’une désinsectisation soit impossible. Même si tout dépendra des clauses de votre contrat d’assurance et du niveau de garantie qu’il mentionne, il est très rare que le multirisques habitation fonctionne pour ce type d’action.
En fait, pour qu’une prise en charge de la facture intervienne, il faudra avoir souscrit à une extension de garantie spécifique, laquelle est peu présente chez la plupart des compagnies d’assurance. Vous pourrez malgré tout tenter de négocier une extension de garantie dédiée à ce genre de risque en discutant auprès de votre assureur, en demandant une couverture qui prendra en compte la lutte contre les nuisibles. Sachez par contre que les établissements proposant dans les faits ce type de contrat sont très rares.
Prise en charge par l’assurance habitation de la désinsectisation : ce que disent les contrats
L’assurance habitation a pour principal objet d’indemniser les sinistres clairement identifiables comme les incendies, les dégâts des eaux ou catastrophes naturelles. La prise en charge d’une désinsectisation de type invasion d’araignées n’entre donc pas dans ce champ d’application. Par conséquent, ni les frais d’intervention ni ceux d’éradication ne seront couverts par l’assurance. Ayez bien cette notion à l’esprit car une intervention professionnelle pour cause de nuisibles peut rapidement entraîner des coûts élevés.
Il s’avérera donc très compliqué de dénicher une assurance habitation prenant en charge une désinsectisation opérée par un spécialiste de la désinfection.
Qui doit payer les frais d’intervention d’un spécialiste : le propriétaire ou le locataire ?
Les frais engendrés par le traitement relatif à une invasion d’araignées ou de tout autre nuisible sont évidemment à la charge du propriétaire d’un logement individuel de type maison, villa ou appartement, à moins qu’une clause spécifique indique la prise en charge d’une désinsectisation par l’assurance habitation.
Dans le cas d’un bien immobilier mis en location, la règle est claire : ce sera au propriétaire d’agir et de régler la facture inhérente à l’intervention d’un professionnel de la désinfection. Les frais comprennent en général l’acte de désinsectisation (la main d’œuvre) ainsi que les différents produits utilisés par le spécialiste selon le traitement choisi.
Cette règle de la prise en charge par le bailleur est fixée dans la loi du 6 juillet 1989, laquelle stipule que « le bailleur est tenu de remettre au locataire un logement décent ne laissant pas apparaître de risques manifestes pouvant porter atteinte à la sécurité physique ou à la santé, exempt de toute infestation d’espèces nuisibles et parasites ».
Au préalable, le locataire aura eu le devoir d’informer le bailleur de la survenue d’un éventuel problème. Dans le cas d’une infestation d’araignées, l’objectif sera bien entendu de s’en débarrasser au plus vite ! C’est donc le propriétaire qui devra se charger des démarches et trouver une entreprise compétente en la matière.
Les cas de copropriété
Si le bien immobilier est en copropriété, le propriétaire devra s’acquitter d’une obligation supplémentaire, à savoir celle d’entrer au plus vite en contact avec le syndicat de copropriété, cela même s’il a déjà été informé par le locataire d’un problème d’infestation.
L’intervention d’un expert s’étendra aux parties communes de l’immeuble ou de la résidence et les coûts de l’intervention seront partagés entre tous les propriétaires.
Que faire en cas de litige
Si le propriétaire refuse d’intervenir en cas de sinistre ou d’invasion de nuisibles, le locataire aura la possibilité de le mettre en demeure d’agir en lui envoyant un courrier par lettre recommandée avec accusé de réception. Par contre, si l’infestation est due à un logement devenu insalubre du fait d’un mauvais entretien du locataire, c’est à ce dernier qu’incombera de régler la note de la désinsectisation.
Et si le locataire entame les démarches lui-même ?
Dans le cas où le locataire décide de contacter lui-même une entreprise de désinsectisation et qu’il entreprend de faire venir un spécialiste de sa propre initiative dans le logement qu’il loue, ce sera par contre à lui d’assumer le coût de son initiative. Et il ne sera pas en droit de réclamer le remboursement des frais liés à l’intervention plus tard.
En résumé
Dans l’immense majorité des cas, puisque l’assurance habitation ne prend pas en charge la désinsectisation, du moins très rarement, ce sera donc au propriétaire de payer les frais découlant d’une intervention professionnelle nécessaire à une opération de désinsectisation.
Un conseil : si vous êtes propriétaire, n’attendez pas que le problème s’aggrave et faites appel le plus rapidement possible à un désinsectiseur professionnel, par exemple aux équipes d’Intervention Anti-Nuisible ! Ces dernières se déplacent à Paris et en Île-de-France, elles sont joignables 24 heures sur 24. N’hésitez pas à les contacter, elles vous proposeront un devis gratuit établi sur mesure et en toute transparence.
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